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Sorties scolaires avec nuitées

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Organisation des sorties scolaires

La coopération et l’attention portées à ces informations devraient permettre un examen des demandes dans les délais prescrits, d’éviter les difficultés et d’apporter une réponse rapide à la réalisation des projets. Ci-joint un formulaire d’aide à la constitution du dossier administratif :

Organisation des sorties scolaires

Séjours scolaires courts et classes découvertes dans le premier degré

Dossier type et annexes

Il convient d’utiliser cet imprimé en prenant soin de compléter toutes les rubriques, de joindre toutes les pièces demandées et de respecter les délais de transmission.

La circulaire 99-136 du 21/09/1999 précise que « le maitre part avec les élèves de sa classe, dans son organisation habituelle » et « qu’il est souhaitable, dans toute la mesure du possible, que la classe parte avec son effectif complet ».

Le dossier complet de demande d’autorisation de départ portant l’avis de l’Inspecteur de l’Éducation Nationale (I.E.N.) doit être transmis au Directeur Académique dans un délai variant selon la destination (cf.tableau ci-dessous) :

 

Délais de transmission
Le séjour se déroule dans le même département 5 semaines minimum avant la date prévue pour le départ, périodes de vacances scolaires non comprises
Le séjour se déroule dans un autre département 8 semaines minimum
Le séjour se déroule à l’étranger 10 semaines minimum


 

Dans un souci de rationalisation de nos pratiques, le nombre d’exemplaires de demande exigé est maintenant de :

  • 2 pour un séjour dans le département
  • 3 pour un séjour dans un autre département.

Un exemplaire du dossier sera conservé par l’I.E.N. et complété du feuillet autorisant le déplacement envoyé par les services de la direction départementale des services de l’Éducation nationale.

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Les organisations du temps scolaire des écoles maternelles et élémentaires publiques (OTS) pour l'année 2015-2016


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