Les écoles et les établissements

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Nouveau règlement type départemental et organisations du temps scolaire mises en œuvre dans les communes du département à la rentrée 2017

Le règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques précise les modalités de fonctionnement des écoles publiques dans le cadre des dispositions législatives et règlementaires organisant au niveau national l’enseignement préélémentaire et élémentaire. Il fournit un cadre et des orientations pour la rédaction du règlement intérieur de chaque école.

Conformément à la circulaire n°2014-088 du 09 juillet 2014, le règlement type des écoles maternelles et élémentaires publiques du département du Pas-de-Calais a été arrêté après consultation des CTSD et CDEN qui se sont réunis en séance respectivement les 10 et 13 novembre 2014 (Mise à jour : Mai 2017).

 

Télécharger le Règlement type des écoles maternelles et élémentaires publiques
du département du Pas-de-Calais
- Mise à jour : Mai 2017


Emplois du temps

Les emplois du temps de chaque école du département sont consultables en ligne sur le site ministériel.

 


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