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Le fonctionnement et les travaux du CHSCTSD59

Le fonctionnement

Présidé par le Directeur Académique ou son représentant, le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial départemental du Nord se réunit au moins trois fois par an.
Son fonctionnement est défini dans le règlement intérieur.
Règlement intérieur du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial départemental du Nord

Affiche de présentation des missions du CHSCT à télécharger

 

Les travaux et réalisations du comité

Le rapport annuel sur la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail

Le rapport annuel fait le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail, et des actions menées au cours de l'année.

Rapport 2017-2018 sur la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail

Rapport 2016-2017 sur la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail

Rapport 2015-2016 sur la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail

Rapport 2014 sur la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail

Le Programme Annuel de Prévention du département du Nord

Un programme annuel détaille chaque année les actions en matière de politique de prévention des risques professionnels. Ces actions découlent d'une réflexion engagée au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial départemental du Nord à partir des rapports annuels.

Programme annuel de prévention 2018-2019

Programme annuel de prévention 2017-2018

Programme annuel de prévention 2016-2017

Programme annuel de prévention 2015-2016

Programme annuel de prévention 2014-2015

Les propositions et avis

Les représentants formulent des propositions et avis votés en séance. Ceux-ci sont portés à la connaissance des agents dans un délai d'un mois.

Consultez les propositions et avis du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial départemental du Nord.

2019

Propositions et avis du CHSCT du 11 juin 2019

 

2018

Propositions et avis du CHSCT du 15 novembre 2018

Propositions et avis du CHSCT du 22 juin 2018

Propositions et avis du CHSCT du 13 mars 2018

 

2017

Propositions et avis du CHSCT du 21 novembre 2017

Propositions et avis du CHSCT du 15 juin 2017

Propositions et avis du CHSCT du 31 mars 2017

 

2016

Propositions et avis du CHSCT du 18 octobre 2016

Propositions et avis du CHSCT du 2 juin 2016 

Propositions et avis du CHSCT du 29 février 2016

 

2015

Propositions et avis du CHSCT du 17 juin 2015 - document 1

Propositions et avis du CHSCT du 17 juin 2015 - document 2

Propositions et avis du CHSCT du 17 juin 2015 - document 3

Propositions et avis du CHSCT du 17 février 2015

 

2014

Propositions et avis du CHSCT du 19 décembre 2014

Propositions et avis du CHSCT du 10 octobre 2014 - document 1

Propositions et avis du CHSCT du 10 octobre 2014 - document 2

Propositions et avis du CHSCT du 10 octobre 2014 - document 3

Propositions et avis du CHSCT du 10 octobre 2014 - document 4

Propositions et avis du CHSCT du 10 juin 2014 - document 1

Propositions et avis du CHSCT du 10 juin 2014 - document 2

Propositions et avis du CHSCT du 4 février 2014

Relevés de conclusions

Documents à l'usage des agents, synthétisant le contenu des débats de chaque séance.

2019

Relevé de conclusions de la séance du 6 février 2019

 

2018

Relevé de conclusions de la séance du 15 novembre 2018

Relevé de conclusions de la séance du 22 juin 2018

Relevé de conclusions de la séance du 13 mars 2018

 

2017

Relevé de conclusions de la séance du 21 novembre 2017

Relevé de conclusions de la séance du 15 juin 2017

Relevé de conclusions de la séance du 31 mars 2017

 

2016

Relevé de conclusions de la séance du 12 décembre 2016

Relevé de conclusions de la séance du 18 octobre 2016

Relevé de conclusion de la séance du 2 juin 2016

Travaux du CHSCT

2017

Rapport des visites sur la thématique des services partagés

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