Elèves

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LA SANTE DES ELEVES

L’École a une double mission : l'éducation à la santé des élèves et le suivi de leur santé. L’éducation à la santé est intégrée dans les programmes de l’école primaire. Chaque collège et lycée définit un programme d’éducation à la santé et à la citoyenneté : éducation nutritionnelle, éducation à la sexualité, prévention des conduites addictives. Le suivi de santé des élèves est assuré tout au long de la scolarité. Des bilans de santé sont organisés au sein des établissements.

En savoir plus sur le site www.education.gouv.fr

Santé / Social

La fiche d'urgence

Fiche d'urgence non confidentielle

Le Projet d'Accueil Individualisé (PAI)

Un projet d'accueil individualisé (PAI) est mis en place lorsque la scolarité d'un élève, en raison d'un trouble de santé invalidant, nécessite un aménagement. Hormis les aménagements prévus dans le cadre du PAI, la scolarité de l'élève se déroule dans les conditions ordinaires.

Ces aménagements sont engagés à la demande de la famille et du chef d'établissement. Ce document organise, dans le respect des compétences de chacun et compte tenu des besoins spécifiques de l'élève, les modalités particulières de prise en charge, globalement en tenant compte des éléments médicaux qui nécessitent une attention et des gestes précis et fixe éventuellement les conditions de cette prise en charge.

PAI document départemental

Feuillet de demande de PAI


Textes officiels en vigueur au 11 MARS 2015

Code de l'éducation

  • Article D351-4 (parcours de formation des élèves présentant un handicap, organisation de la scolarité , modalités de son déroulement, établissement scolaire de référence) ;
  • article D351-9 (aménagement de la scolarité en raison d'un trouble de la santé invalidant, élaboration d'un projet d'accueil individualisé).

Autres textes

Les maladies infectieuses : conduite à tenir

Si votre enfant présente une maladie transmissible diagnostiquée par votre médecin traitant, il est important d'avertir le chef d'établissement ou le directeur d'école qui informera les médecins et infirmières de l'Education nationale pour la mise en oeuvre des mesures de protection de la collectivité.

Durée et conditions d'évictions (Arrêté du 3 mai 1989)

Les certificats médicaux

- A l'entrée à l'école maternelle ou élémentaire, seul est exigible, pour l'inscription, un certificat médical attestant que l'enfant a bénéficié des vaccinations obligatoires telles que décrites dans les articles L.3111-2 et L 3111-3 du code de santé publique.

- A l'occasion d'absences, un certificat médical n'est exigible qu'en cas de maladies contagieuses énumérées dans l'arrêté du 3 mai 1989.

- Pour l'éducation physique et sportive, seuls les élèves qui invoquent une inaptitude physique doivent fournir un certificat médical justifiant de l'inaptitude totale ou partielle

Demandes de certificats médicaux en milieu scolaire (BO n°43 du 19/11/2009)

Le calendrier vaccinal

En savoir plus sur le site de l'Institut National de Prévention et d'Education pour la Santé (INPES, Établissement public chargé de mettre en place des programmes d'éducation à la santé)

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Les directions des services départementaux

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Les organisations du temps scolaire des écoles maternelles et élémentaires publiques (OTS) pour l'année 2015-2016


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