Le site www.ac-lille.fr propose des informations sur le fonctionnement du système éducatif dans le Nord-Pas de Calais, tous les niveaux d'enseignement, de la maternelle à la terminale, les programmes, les diplômes, les formations, les filières, etc. Il donne des informations actualisées quotidiennement sur le rectorat, sur les réformes engagées et la politique académique (conférences de presse, communiqués de presse, rapports, etc.). On y trouve également des informations pratiques et des services et des renseignements sur les carrières de l'éducation, des ressources et des outils pédagogiques.

Editeur

Rectorat de l’académie de Lille
144 rue de Bavay BP 709
59033 Lille cedex
Tél : 03 20 15 60 00

Directrice de la publication : Valérie Cabuil, rectrice de région académique Hauts-de-France, rectrice de l'académie de Lille

Nous contacter

Le rectorat de Lille vous offre la possibilité de correspondre avec ses services, dans le respect du référentiel Marianne. Cette charte interministérielle vise à garantir la qualité de l'accueil et promeut des valeurs telles que la courtoisie, l'accessibilité, la rapidité, la clarté des réponses mais aussi un esprit d'écoute, de rigueur et de transparence.

Pour vous aider dans vos échanges avec l'académie de Lille et trouver le bon interlocuteur :

• espace contact

Prestataires d'hébergement

Hébergement : société Avenir Télématique (ATE)
Suivi de l'hébergement : Direction du numérique pour l'éducation (DNE) / Sous-direction du socle numérique
Conception graphique et ergonomique : société Isobar
Développements, outil de gestion de contenus, maintenance : société Smile
Gestionnaire des statistiques : société At Internet

Le suivi technique du site est assuré au quotidien par le service communication de l'académie de Lille avec l'aide technique de la Direction du numérique pour l'éducation.

Droits d'auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne

Droits de reproduction des documents publics ou officiels

Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l'objet d'une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l'iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l'État, et, à ce titre, font l'objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

L'article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, "lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles".
C'est donc le cas notamment pour les discours et interventions du recteur de l'académie de Lille qui s'apparentent à une exception au droit d'auteur. De même, les documents publics ou officiels tels que les communiqués officiels de l'académie de Lille et du ministère de l'éducation nationale ne sont couverts par aucun droit d'auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement.

Cependant, le bon usage veut que la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale mentionne clairement la source, et le cas échéant avec un lien vers le document original en ligne sur le site education.gouv.fr.  La mention "© www.ac-lille.fr - Académie de Lille" devra alors être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle.
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

Demande d'autorisation de reproduction du logo

L'utilisation du logotype de l'académie de Lille est soumise à autorisation. Elle ne pourra en aucun cas être accordée à une demande concernant les sites privés, personnels ou commerciaux hors partenariat avec l'académie de Lille. Dans le cas contraire, vous pouvez contacter le webmestre par courriel à l'adresse électronique suivante : webtechnique@ac-lille.fr.

Demande d'autorisation de reproduction des contenus

Toute copie partielle ou intégrale du site ac-lille.fr doit faire l'objet d'une déclaration auprès du service communication.
Les demandes d'autorisation doivent être adressées à :

Rectorat de l’académie de Lille
Service communication
144 rue de Bavay BP 709
59033 Lille cedex

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit obéir aux principes suivants :

• gratuité de la diffusion ;
• respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) ;
• mention obligatoire : "© www.ac-lille.fr - académie de Lille - droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
• insertion d'une icône représentant le site internet

Les organismes sous tutelle ainsi que les autres ministères sont dispensés de cette demande d'autorisation sous réserve d'insertion de la mention "© www.ac-lille.fr - académie de Lille - droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

Responsabilité face aux liens vers d'autres sites

Le site ac-lille.fr propose de nombreux liens vers d'autres sites, essentiellement des sites officiels (gouvernement, institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers des sites, français ou étrangers, d'associations, d'organismes professionnels du secteur éducatif ou d'entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.

Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d'aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site ac-lille.fr : elles n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Demande de création de liens

Création de liens vers le site www.ac-lille.fr

Le site ac-lille.fr autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :

• ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site www.ac-lille.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante.
• mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
• ne pas utiliser le logotype de l'académie sans autorisation

Les sites qui font le choix de pointer vers www.ac-lille.fr engagent leur responsabilité dès lors qu'ils porteraient atteinte à l'image du site public.

Création de liens depuis le site www.ac-lille.fr

Aucune démarche de liens vers des sites privés, personnels ou commerciaux ne sera satisfaite.

Données personnelles et cookies

L'académie de Lille est très attentive à la protection des données à caractère personnel et s'engage à ce que la collecte et le traitement des données, effectués à partir du site www.ac-lille.fr, soient conformes à la loi Informatique et Libertés et au règlement général sur la protection des données (RGPD).

Données personnelles et cookies