Le fonctionnement de la FSSSCT59

Présidé par le Directeur Académique ou son représentant, la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail du Nord se réunit au moins une fois par an.
Son fonctionnement est défini dans le règlement intérieur.

Affiche de présentation des missions de la FSSSCT59 à télécharger

Les travaux et réalisations du comité

Le rapport social unique

Le rapport social unique, présenté au comité social d'administration, comporte des indications sur les conditions de travail des agents du département

Le Programme Annuel de Prévention du département du Nord

Un programme annuel détaille chaque année les actions en matière de politique de prévention des risques professionnels. Ces actions découlent d'une réflexion engagée au sein de l'académie et du département et d'un dialogue entre les représentants et l'administration.

Les propositions et avis

Les représentants formulent des propositions et avis votés en séance. Ceux-ci sont portés à la connaissance des agents dans un délai d'un mois.
Consultez les propositions et avis de la formation spécialisée départementale du Nord.

• 2023
  • Propositions et avis de la FSSSCT du 20 octobre 3023
  • Propositions et avis de la FSSSCT du 11 avril 2023

Relevés de conclusions

Documents à l'usage des agents, synthétisant le contenu des débats de chaque séance.

• 2023
  • Relevé de conclusions de la séance du 23 juin 2023
  • Relevé de conclusions de la séance du 11 avril 2023

Travaux de la FSSSCT