Les archives du CHSCTSD59

Le fonctionnement du CHSCTSD59

Présidé par le Directeur Académique ou son représentant, le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial départemental du Nord se réunit au moins trois fois par an.
Son fonctionnement est défini dans le règlement intérieur.
Règlement intérieur du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial départemental du Nord

Les travaux et réalisations du comité

Le rapport annuel sur la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail

Le rapport annuel fait le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail, et des actions menées au cours de l'année.

Le Programme Annuel de Prévention du département du Nord

Un programme annuel détaille chaque année les actions en matière de politique de prévention des risques professionnels. Ces actions découlent d'une réflexion engagée au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial départemental du Nord à partir des rapports annuels.

Les propositions et avis

Les représentants formulent des propositions et avis votés en séance. Ceux-ci sont portés à la connaissance des agents dans un délai d'un mois.
Consultez les propositions et avis du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial départemental du Nord.

Relevés de conclusions

Documents à l'usage des agents, synthétisant le contenu des débats de chaque séance.

Travaux du CHSCT

Mise à jour : novembre 2023

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